MENTIONS LEGALES
1 – PROPRIETE DU SITE
L'atelier de Malnoë – BUFARD Aurelien
235 chemin de Malnoë – 53 270 Torce Viviers en Charnie
Courriel: latelierdemalnoe@gmail.com
Téléphone: 06 78 25 78 31
Micro-entreprise enregistrée à la Chambre des Métiers de Mayenne sous le numéro d’immatriculation : SIRET 994 610 103 000 16
N° de Tva Intracommunautaire : non assujetti
Responsable de la publication : Buffard Aurelien
​
2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site latelierdemalnoe.fr, sans autorisation de l’Editeur M. Buffard Aurelien est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
​
3 – COOKIES
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
